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1 taxe de pollution
плата за выбросы вредных веществ | экоплатежLe dictionnaire commercial Français-Russe > taxe de pollution
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2 taxe
f1) ( в строгом смысле)2) ( в обычном смысле)сбор | пошлина•- taxe sur les automobiles
- taxe communale
- taxe douanière
- taxe d'environnement
- taxe sur le foncier
- taxe foncière
- taxe d'habitation
- taxe locale d'équipement
- taxe de pollution
- taxe professionnelle
- taxe de séjour
- taxe de transit
- taxe d'urbanisme
- taxe à la valeur ajoutée
См. также в других словарях:
Pollution des eaux — Pollution de l eau Pollution v · · m Pollution de l air … Wikipédia en Français
POLLUTION — Bien que d’usage banal à l’heure actuelle, le terme de pollution recouvre des acceptions fort diverses et qualifie une multitude d’actions qui dégradent d’une façon ou d’une autre le milieu naturel. Certes, le vocable désigne sans ambiguïté les… … Encyclopédie Universelle
Pollution de l'eau par les pesticides — Pollution de l eau par les produits phytosanitaires La pollution de l eau par les produits phytosanitaires en France fait l objet d une part de réseaux d observation pour évaluer l état des lieux, et d autre part de mesures et de recommandations… … Wikipédia en Français
Pollution de l'eau par les produits phytopharmaceutiques — Pollution de l eau par les produits phytosanitaires La pollution de l eau par les produits phytosanitaires en France fait l objet d une part de réseaux d observation pour évaluer l état des lieux, et d autre part de mesures et de recommandations… … Wikipédia en Français
Taxe pigovienne — Taxe pigouvienne Une taxe pigouvienne (ou pigovienne) est une taxe destinée à internaliser le coût marginal social des activités économiques, notamment en ce qui concerne la pollution. Elle vise à intégrer au marché les externalités négatives. Le … Wikipédia en Français
Taxe Générale sur les Activités Polluantes — La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de déchets industriels et ménagers, pollution … Wikipédia en Français
Taxe generale sur les activites polluantes — Taxe générale sur les activités polluantes La taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) est une taxe, c’est à dire une forme d impôt français. Cette taxe est proportionnelle au degré de pollution engendré par toute activité (production de … Wikipédia en Français
Taxe interieure sur les produits petroliers — Taxe intérieure sur les produits pétroliers La Taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers (TIPP) est la principale taxe perçue en France sur certains produits pétroliers. C est un droit d accise. Depuis 2005 la France a obtenu… … Wikipédia en Français
Pollution automobile — Impact environnemental des transports routiers À Shanghai, le smog est presque quotidien, la voiture en est une des causes … Wikipédia en Français
Pollution de l'eau — Les détritus de type déchets ménagers sont souvent indicateurs de pollutions (métaux lourds, microbes.. posant des problèmes de santé publique, notamment dans les régions où les eaux de surfaces sont utilisées pour la boisson, la lessive, la… … Wikipédia en Français
Pollution de l'eau par les produits phytosanitaires — La pollution de l eau par les produits phytosanitaires en France fait l objet d une part de réseaux d observation pour évaluer l état des lieux, et d autre part de mesures et de recommandations pour réduire cette contamination. Pour une… … Wikipédia en Français